Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 30 mars 2026 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Appel nominal
3 – Adoption du procès-verbal du 10 décembre 2025
4 – Appel à candidatures pour le poste de référent déontologue des élus
5 – Appel à candidatures pour le poste de médiateur communal
6 – Approbation de la demande de prorogation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
7 – Versement de recettes au bénéfice de l’association Française contre les myopathies
8 – Versement de recettes au bénéfice de l’institut Alfred Fournier en faveur de la lutte contre le sida
9 – Versement de recettes au bénéfice de l’association « la voix de l’enfant »
10 – Approbation du nouveau règlement du dispositif « Bourse de l’Aventure »
11 – Prise en charge des frais de déplacement d’une délégation municipale représentant la Ville et accompagnant le conseil communal des jeunes de 4ème à Valence en Espagne, le conseil communal des jeunes de CM2 à Londres en Angleterre ainsi que le conseil de la jeunesse à Catane en Italie
12 – Régularisations foncières avec l’établissement public Paris La Défense
13 – Acquisition de la parcelle cadastrée provisoirement section AE n°197 lot B rue Bellini
14 – Cession amiable du lot de copropriété n°2 de l’immeuble sis 43 rue Eugene Eichenberger à Puteaux, parcelle cadastrée section y n° 218
15 – Ecoquartier des Bergères – cession du foncier constituant les emprises foncières d’une partie du nouveau rond-point au profit du Département des Hauts-de-Seine
16 – Autorisation de signer la convention de mandat avec l’établissement public territorial Paris Ouest La Défense (EPT POLD) en application de l’arrêté n°2025-458 du 17 novembre 2025 accordant une subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) pour soutenir les actions menées dans le cadre du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
17 – Autorisation de signer avec Île de France Mobilités (IDFM) la convention de délégation de compétence pour l’organisation d’un service urbain de transport de desserte de niveau local
18 – Présentation du rapport annuel relatif au traitement des Recours Administratifs Préalables Obligatoires concernant le Forfait Post-Stationnement pour l’année 2025 de la Ville de Puteaux
19 – Présentation du rapport d’activité pour l’année 2024 portant sur l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la Ville de Puteaux
20 – Présentation du rapport d’activité pour l’année 2024 portant sur l’exploitation de la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid du front de seine à Puteaux
21 – Présentation des rapports d’activités pour l’année 2024 portant sur l’exploitation des délégations de service public des crèches le Petit Chaperon Rouge, les Bergères, les Fées, le Château et les Trois Ours à Puteaux
22 – Tenue du débat d’orientations budgétaires