Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 1er juillet 2026 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Désignation d'un secrétaire de séance
2 – Appel nominal
3 – Adoption du procès-verbal du 15 avril 2026
4 – Communications
5 – Désignation d'un membre du Conseil municipal en charge des questions de défense
6 – Autorisation de signer les conventions pour les dispositifs « maternelle au cinéma », « école au cinéma » et « collège au cinéma »
7 – Mise en œuvre d'un parcours d’accompagnement au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) : Autorisation de signer la convention de partenariat avec l'organisme de formation IFAC 92 et approbation de la charte engagement réciproque du dispositif « BAFA dans ma Ville »
8 – Approbation de la candidature de la Ville de Puteaux au renouvellement du label « Ville amie des enfants »
9 – Avis préalable du Conseil municipal sur la modification d'agrément de la crèche « Le Jardin Etoilé » situé 18 rue des Bas-Rogers à Puteaux
10 – Cession du matériel d'imprimerie Heidelberg 74-4 numéro de série DS000745 ainsi qu’un module CTP Heidelberg suprasetter
11 – Acquisition d'un mobilier d'exposition
12 – Versement au comité des Hauts-de-Seine de la ligue nationale contre le cancer des recettes perçues dans le cadre de l'opération « Nager à contre cancer »
13 – Adoption de l'Agenda 2030-2032
14 – Adhésion à l'association « La Beauté Sauvera Le Monde »
15 – Bilan de la concertation préalable à l’aménagement urbain du Pont de Neuilly
16 – Autorisation de signer la convention de partenariat relative aux travaux de requalification des mobilités actives du Pont de Neuilly avec la Ville de Neuilly-sur-Seine
17 – Approbation du règlement intérieur de l’espace Puteaux Sport-Santé
18 – Rétrocession d'un droit au bail commercial situé 51 rue de la République
19 – Octroi d'une garantie d'emprunt accordée à l'office pour l'Habitat Rives de Seine Habitat pour l'opération de VEFA de 20 logements sociaux dans la ZAC Charcot – Avenant n°1 au contrat de prêt
20 – Octroi d'une garantie d'emprunt à SEQENS pour l’opération de 44 logements sociaux dans le lot 10 de la ZAC des Bergères
21 – Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office pour l'habitat Rives de Seine Habitat pour le programme de réhabilitation de la résidence Cartault
22 – Adhésion à l'association Innovation Makers Alliance
23 – Approbation de la modification du tableau des effectifs budgétaires de la Ville
24 – Approbation de la modification du règlement de la gestion des objets trouvés sur le territoire de la commune de Puteaux
25 – Autorisation de signer la convention de labellisation « Ma Ville se ligue » ainsi que la lettre d’engagement
26 – Approbation d'une remise gracieuse des loyers et charges à l'association « le noël du cœur »
27 – Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure
28 – Fiscalité locale – Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et actualisation de certains paramètres fiscaux
29 – Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale au Marché international des professionnels de l'immobilier
30 – Questions diverses