Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 15 avril 2026 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Désignation d'un secrétaire de séance
2 – Appel nominal
3 – Adoption du procès-verbal du 20 mars 2026
4 – Adoption du procès-verbal du 30 mars 2026
5 – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
6 – Présentation des rapports d'activités 2025 du Conseil des Sages et du Conseil Economique, Social et Environnemental Local (CESEL)
7 – Approbation du lancement de la démarche « Labellisation Ville Amie des Aînés »
8 – Présentation du Rapport d'Activité 2025
9 – Présentation du Budget Climat 2024
10 – Approbation et autorisation de signer l'actualisation de la Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
11 – Présentation du rapport de situation égalité femmes-hommes
12 – Approbation de la modification du tableau des effectifs Budgétaires de la Ville de Puteaux pour l’année 2026
13 – Fixation de la composition des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée Sante Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT) communs pour la ville et le CCAS
14 – Fixation de la composition des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires (CAP) et de la Commission Consultative Paritaire (CCP) communes pour la ville et le CCAS
15 – Autorisation de signer la convention de transfert de maitrise d’ouvrage relative à l’aménagement urbain du pont de Neuilly
16 – Approbation et attribution d'une concession de service public sans publicité ni mise en concurrence portant sur l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules à Puteaux
17 – Approbation du principe de la concession de service public portant sur l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules à Puteaux
18 – Acceptation d'un don : lapin en bois issu de « Jouet de France »
19 – Adhésion de la ville de Puteaux à la Fondation du patrimoine
20 – Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Puteaux
21 – Versement de recettes au bénéfice de l'association entraide Aviation Légère de l'Armée de Terre (ALAT)
22 – Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2025
23 – Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office pour l'Habitat Rives de Seine habitat pour le programme de démolition d'un bâtiment de la résidence Palissy afin de réaliser un jardin
24 – Octroi d'une garantie d'emprunt à la société la COOP FONCIERE pour la production de 56 logements en bail réel solidaire dans l’écoquartier des Bergères
25 – Attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives de Puteaux et approbation de la convention d’objectifs type
26 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations non sportives de Puteaux et approbation de la convention d'objectifs type
27 – Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de Puteaux
28 – Attribution d'une subvention d'investissement à l'Office Public de l'Habitat « Rives de Seine Habitat »
29 – Fixation des modalités d'amortissement au sein du Budget annexe des parkings
30 – Adoption du Compte de Gestion 2025 du Budget Principal
31 – Adoption du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe du restaurant administratif
32 – Adoption du Compte Administratif 2025 du Budget Principal
33 – Adoption du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe du restaurant administratif
34 – Affectation du résultat constate au Compte Administratif 2025 du Budget Principal
35 – Affectation du résultat constate au Compte Administratif 2025 du Budget Annexe du restaurant administratif
36 – Fixation des tarifs de la taxe de séjour au réel applicable à compter du 1er janvier 2027
37 – Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026
38 – Adoption du Budget Primitif 2026 du Budget Principal
39 – Adoption du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe du restaurant administratif
40 – Adoption du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe des parkings
41 – Questions diverses