1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Installation d'un nouveau conseiller municipal

3

Appel nominal

4

Election d'un nouvel adjoint au Maire

5

Election du représentant titulaire du Conseil municipal au Conseil d'administration du Collège Maréchal Leclerc

6

Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2022

7

Communications

8

Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat avec l'association «Planète Urgence» pour le renouvellement du dispositif de congé solidaire pour les agents communaux

9

Autorisation au Maire de signer l'avenant n°2 à la convention de participation au déploiement expérimental du dispositif "Pass numérique"

10

Autorisation au Maire de signer la convention de partage de modules de formations avec la société Evancia

11

Autorisation de signer la convention-cadre d'accès au restaurant municipal « Le 67 » au bénéfice du syndicat GENERIA

12

Autorisation au Maire de signer un protocole transactionnel avec la société VELS

13

Approbation de la convention n°1 pour l'octroi d'une indemnité d'imprévision pour le contrat relatif à la fourniture d'articles à usage unique destinés aux établissements de la restauration municipale

14

Approbation de la convention n°2 pour l'octroi d'une indemnité d'imprévision pour le contrat relatif à la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale

15

Approbation de la cession à titre onéreux de vingt-six véhicules et dix engins municipaux non immatriculés

16

Versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Amicale DE DION-BOUTON"

17

Versement de recettes au bénéfice de l'association Française contre les Myopathies

18

Versement de recettes au bénéfice de l'Institut Alfred Fournier en faveur de la lutte contre le Sida

19

Versement de recettes au bénéfice de l'association "La Voix de l'Enfant" en faveur de la protection et des droits de l'enfant

20

Approbation de la reconduction de l'octroi d'une aide financière à l'acquisition de matériels électroménagers basse consommation

21

Prise en charge des frais de déplacement de délégations municipales représentant la Ville et accompagnant le Conseil Communal des Jeunes de 4ème en Croatie, le Conseil Communal des Jeunes de CM2 à Londres et le séjour de vacances des jeunes de 14 à 17 ans aux États-Unis

22

Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l'année 2022

23

Acquisition auprès de l'Office de l'Habitat Rives de Seine Habitat du volume n° 12 construit sur la parcelle sise rue Bernard Palissy et avenue Gutenberg cadastrée section J n° 79

24

Acquisition auprès de l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat des parcelles sises avenue Gutenberg et rue de la République cadastrées sections J n° 80 et 82

25

Désaffectation et déclassement du domaine " Marine de Caprone "

26

Présentation des rapports d'activités 2022 du Conseil de la Santé, du Conseil des Sages et du Conseil Economique, Social et Environnemental Local (CESEL)

27

Présentation du rapport de situation égalité Femmes-Hommes

28

Tenue du Débat d'Orientations Budgétaires et adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire