Plan local d'urbanisme - PLU

Le Plan local d’urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l’urbanisme au niveau communal. Depuis 2012, il remplace le plan d’occupation des sols (POS). Le 29 septembre 2016, le Conseil de Territoire de l’Établissement Public Territorial a approuvé la révision du PLU qui entrera en vigueur le 11 novembre 2016.

A travers le Plan local de l’urbanisme (PLU), la Municipalité souhaite encourager la préservation et la mise en valeur de ces composantes esthétiques qui contribuent à renforcer l’identité des quartiers. Le PLU développe des orientations qui tendent à sauvegarder le caractère résidentiel de la ville et la construction de maisons de ville est encouragée. L’identité des quartiers de Puteaux est garantie grâce à une charte architecturale et une charte de couleurs intégrées au Plan Local d’Urbanisme.

Documents relatifs au Plan local d’urbanisme :

Rapport de présentation :

Rapport Complet partie 1 (30Mo)Rapport Complet partie 2 (4Mo)

 

Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) :

PADD (9Mo) 

 

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) :

OAP (9Mo)

 

Règlement:

Totalité des zones (18Mo)Plan de zonage (5Mo)

 

Annexes :

Sommaire des annexesPrescriptions (14Mo)Servitudes d'utilité publique : pièces écrites (3,4Mo)Servitude d'utilité publique : plan (53Mo)Annexes sanitaires : pièces écrites (1,3Mo)Annexes sanitaires : plan des réseaux d'assainissement (24Mo)Plan d'alimentation en eau (26Mo)Annexes prescriptions : Arrêté préfectoral - classement acoustique des infrastructures de transports terrestres (2,9Mo)Plan de classement acoustique des infrastructures de transports terrestres (40Mo)Annexes prescriptions : Règlement communal de publicité - Pièces écrites (1,8Mo)Règlement communal de publicité - Plan de zonage (40Mo)Plan de prévention des risques d'inondation de la Seine (PPRI) : pièces écrites (1,6Mo)Plan de prévention des risques d'inondation de la Seine (PPRI) - Zonage réglementaire (15Mo)Annexes Chartes : Charte couleurs (38Mo)Annexes Chartes : Charte devantures, enseignes et pré-enseignes (4,4Mo)Annexes Chartes : Charte communale pour le développement durable dans la construction privée (1,8Mo)Annexes Chartes : Cahier des charges pour le ravalement du Vieux Puteaux (8,8Mo)Annexes Chartes : délibérations (3,1Mo) 

 

Renseignements

Service Urbanisme
Hôtel de Ville – 1er étage
131, rue de la République - 92800 Puteaux
Tél.: 01 46 92 92 25
Géolocaliser l'Hôtel de Ville sur la carte interactive

  • Partager cette page sur Twitter
  • Partager cette page