Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 10 décembre 2025 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Appel nominal
3 – Adoption du procès-verbal du 15 octobre 2025
4 – Communications
5 – Autorisation de signer la convention pour le dispositif « maternelle au cinéma »
6 – Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de l’année 2026
7 – Autorisation de signer le renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Partenaires pour l’Emploi-Mission locale Rives de Seine
8 – Autorisation de signer le renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux situés 2 rue Chantecoq au bénéfice de la Préfecture de Police
9 – Foyer Gennevilliers – cession amiable du bien situé au 30 rue Héloïse Michaud à Gennevilliers au profit de la société Gold Luxe Immobilier
10 – Approbation du contrat eau, trame verte & bleue, Climat de la Seine Centrale Urbaine 2026-2030
11 – Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne
12 – Autorisation de signer la convention cadre relative aux prestations de prévention, de santé et d’action sociale au travail
13 – Autorisation de signer la Convention de partenariat entre l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (POLD) et la Ville de Puteaux relative à la mise en œuvre d’ateliers de qualité de vie et des conditions de travail (QVCT)
14 – Création d’emplois permanents au Centre Médical Françoise Dolto
15 – Présentation du Rapport Social Unique 2024
16 – Autorisation de signer les avenants aux contrats de concession de service public à la gestion des crèches les fées, le château, les trois ours et le petit chaperon rouge
17 – Versement à la ligue contre le cancer des recettes perçues dans le cadre de l’opération « octobre rose »
18 – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes au Budget Principal 2025
19 – Création d’un Budget Annexe « Parkings » au Budget Principal
20 – Dispositions Budgétaires applicables avant le vote du Budget 2026 du Budget Principal
21 – Dispositions Budgétaires applicables avant le vote du Budget 2026 du Budget Annexe Restaurant Administratif
