Ordre du jour du Conseil municipal du 4 mars 2024

Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra le 4 mars 2024 à 09h30.

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Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra le 4 mars 2024 à 09h30

à la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 6 décembre 2023

4

Communications

5

Approbation de la restitution de la compétence "cimetière" exercée par le SIFUREP à la commune de Villetaneuse et de la modification statutaire du syndicat

6

Adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise aux compétences "Service extérieur des pompes funèbres" et "Crématoriums et sites cinéraires" du SIFUREP

7

Présentation du rapport d'activité pour l'année 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

8

Présentation du rapport d'activité 2022 du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)

9

Adoption d'un règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres (CAO) et de la commission de délégation de service public (CoDSP)

10

Approbation de la convention n°2 modificative pour l'octroi d'une indemnité d'imprévision pour le contrat relatif à la fourniture d'articles à usage unique destinés aux établissements de la restauration municipale

11

Présentation du rapport annuel relatif à l'exercice des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) aux forfaits post-stationnement pour l’année 2023

12

Autorisation de référencement du Centre Médical Françoise DOLTO pour concourir à « Mission Retrouve Ton Cap »

13

Autorisation de signer une convention de partenariat entre le Centre Médical Françoise Dolto et le Réseau Pédiatrique Sud et Ouest Francilien (RPSOF) relatif à la prise en charge et au suivi des enfants vulnérables

14

Autorisation de signer une convention de partenariat entre le Centre Médical Françoise Dolto et l'Association SOS Hépatite et maladies du Foie Fédération

15

Versement de recettes au bénéfice de l'institut Alfred Fournier en faveur de la lutte contre le sida

16

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale représentant la Ville et accompagnant le Conseil Communal des Jeunes de 4ème en Suède, le Conseil Communal des Jeunes de CM2 à Londres et le Conseil de la Jeunesse à Berlin

17

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale représentant la Ville et accompagnant le séjour des jeunes de 14 à 17 ans au Brésil

18

Dénomination de l'espace végétalisé situé à l'angle des rues Eugène Eichenberger et des Bas-Rogers à Puteaux

19

Approbation de la cession à titre onéreux de quatre véhicules municipaux et un train touristique

20

Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2023

21

Rétrocession d'un droit au bail commercial situé au 92 rue Jean JAURES

22

Présentation des rapports d'activités 2023 du Conseil de la Sante, du Conseil des Sages et du Conseil Economique, Social et Environnemental Local (CESEL)

23

Présentation du Rapport de situation Égalité femmes-hommes

24

Présentation du rapport d'activités 2023

25

Tenue du débat d'orientations budgétaires et adoption du rapport d'orientations budgétaires

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