Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 15 octobre 2025 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
2 – Désignation d’un secrétaire de séance
3 – Appel nominal
4 – Adoption du procès-verbal du 2 juillet 2025
5 – Communications
6 – Autorisation de signer le renouvellement des conventions pour les dispositifs « Ecole et Cinéma » et « Collège au Cinéma »
7 – Détermination des modalités de recrutement et de rémunération des enseignants de l’Éducation Nationale en cumul d’activités et vacataires assurant des missions dans le cadre des activités périscolaires
8 – Renouvellement de l’aide au financement d’un abonnement Internet fibre au bénéfice des étudiants de la résidence des jeunes apprentis sise 45-47 rue des pavillons à Puteaux et approbation du règlement d’attribution
9 – Cession de la parcelle cadastrée provisoirement H n° 245 lot A située Avenue des Bergères à Puteaux
10 – Acquisition d’un délaissé de voirie situé sur la parcelle cadastrée provisoirement section AE n°197 lot B rue Bellini
11 – Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Office pour l’Habitat Rives de Seine Habitat pour l’opération de Vefa de 20 logements sociaux dans la ZAC Charcot
12 – Attribution de la concession de services portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
13 – Transfert de la compétence « réseau de chaleur et de froid urbain » au syndicat GENERIA et extension du périmètre territorial transféré par la Ville au Syndicat
14 – Autorisation de signer la convention de mise à disposition d’un outil informatique d’observatoire fiscal avec l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense
15 – Mise à jour des autorisations de programmes – crédits de paiement
16 – Décision Modificative n°1 du Budget Principal
17 – Décision Modificative n°1 du Budget Annexe du Restaurant Administratif