1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 29 septembre 2023

4

Communications

5

Modification de la délibération n°2020-006 relative à la délégation de pouvoirs au Maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

6

Approbation du nouveau règlement Intérieur des Cimetières de Puteaux

7

Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l'année 2022

8

Présentation du rapport d'activité pour l'année 2022 portant sur l'exploitation de la délégation de service public des réseaux chaleur et de froid en front de Seine à Puteaux

9

Attribution de la concession de service public portant sur l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la Commune de Puteaux

10

Autorisation de signer le renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

11

Autorisation de signer le Contrat de développement 2024-2026 avec le Département des Hauts-de-Seine

12

Modification de secteurs scolaires d'écoles publiques de Puteaux

13

Autorisation de signer une convention territoriale globale 2023/2027 entre la Ville de Puteaux et la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine

14

Adhésion à l'association européenne des jardins japonais

15

Régularisations foncières avec l'Etablissement Public Paris La Défense

16

Cession de l'immeuble situé au 102 bis rue de la République au Centre communal d'action sociale (CCAS)

17

Ecoquartier des Bergères – Confirmation du principe de désaffectation et déclassement par anticipation d'une partie du domaine public communal sur une partie des lots 8-9-10

18

Ecoquartier des Bergères – Cession des emprises foncières constituant les futurs lots 8/9/10 à Paris Ouest La Défense

19

Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de l'année 2024

20

Loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables (EnR) - Mise en place de la concertation du public

21

Approbation de la reconduction de l'octroi d'une aide financière à l'acquisition de matériel électroménager basse consommation

22

Modification du règlement d'attribution d'une subvention pour l'aide à la pratique du vélo

23

Versement à la Ligue contre le cancer et à l'Institut Curie des recettes perçues dans le cadre de l'opération "Octobre Rose"

24

Versement de recettes au bénéfice de l'association ADICARE

25

Prise en charge des frais de déplacement d'un élu représentant la Ville de Puteaux lors du rassemblement de l'Association des villes impériales

26

Adhésion au comité français pour Yad Vashem

27

Acquisition d'un fonds patrimonial de partitions et recueils musicaux pour la partothèque du Conservatoire Jean-Baptiste Lully

28

Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association « planète urgence » pour le renouvellement du dispositif de congé solidaire pour les agents communaux

29

Mise à jour des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour le personnel communal

30

Détermination d'un taux de vacation pour la spécialité Sophrologue au Centre Médical Françoise Dolto

31

Présentation du Rapport Social Unique 2022 (RSU)

32

M57 Délibération relative aux nouvelles durées d'amortissement

33

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Puteaux

34

M57 Apurement du compte 1069 avant le passage à la M57

35

Renouvellement de la convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

36

Admission en non valeur des créances 2023 irrécouvrables et éteintes du Budget Principal 2023

37

Mise à la réforme de biens à l'actif du patrimoine de la ville

38

Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget 2024 du Budget Annexe « restaurant administratif »

39

Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget 2024 - Budget Principal