Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 juin 2023

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

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Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le : vendredi 9 juin 2023 à 09 h 30

à la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Installation d'un nouveau conseiller municipal

3

Appel nominal

4

Désignation des délégués et des délégués suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

5

Adoption du procès-verbal du 5 avril 2023

6

Communications

7

Installation d'un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale

8

Désignation du référent déontologue des élus

9

Création et désignation des membres de la Commission de contrôle financier (CCF)

10

Approbation et attribution d'une concession de service public sans publicité ni mise en concurrence préalables portant sur l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la commune de Puteaux

11

Approbation de la convention n°1 pour l'octroi d'une indemnité d'imprévision pour le contrat relatif à la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale

12

Versement au comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale contre le cancer des recettes perçues dans le cadre de l'opération "Nager à contre cancer"

13

Versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association des Jeunes Élus de France (AJEF)

14

Modification du règlement d'attribution d'une subvention pour l'aide à la pratique du vélo

 

 

15

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale représentant la Ville et accompagnant le Conseil de la Jeunesse au Puy du Fou

16

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale au marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM)

17

Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) de la Commune de Bures-sur-Yvette (91)

18

Adhésion à la Fédération Française des Véhicules d'Époque (FFVE)

19

Adhésion à l'Association Vincennes en Anciennes

20

Dissolution de la caisse des écoles

21

Détermination d'un taux de vacation des Mamies et des Papis du goût

22

Approbation de la cession à titre onéreux d'un chapiteau

23

Autorisation au Maire de signer le renouvellement du bail commercial portant sur les locaux situés au 44 rue Eugene Eichenberger à Puteaux

24

Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat avec le Campus Cyber

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