Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 septembre 2022

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

ordre-du-jour

Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :

lundi 12 septembre 2022 à 09 h 30

à la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal

4

Communications

5

Adhésion au titre des compétences « service extérieur des pompes funèbres » et « crématoriums et sites cinéraires » du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) des communes de Fleury-Mérogis et de Sèvres

6

Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la communauté d'agglomération Val Parisis et de la communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des trois Forêts

7

Désignation d'un représentant à la Commission consultative sur l'énergie de la Métropole du Grand Paris

8

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale représentant la Ville et accompagnant le Conseil de la Jeunesse à Istanbul

9

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale pour un déplacement à Madrid dans le cadre du salon de l'Association des Maires d'Ile de France

10

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale au Marché International des Professionnels de l'IMmobilier (MIPIM)

11

Approbation de la cession à titre onéreux de huit cars municipaux

12

Fixation du taux communal majoré de la taxe d'aménagement dans le secteur « Rives de Seine - Dion Bouton »

13

Renouvellement de l'aide au financement d'un abonnement internet fibre au bénéfice des étudiants de la résidence des jeunes apprentis sise 45-47 rue des pavillons à Puteaux

14

Approbation du nouveau règlement des jardins familiaux de la ville de Puteaux

15

Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat pluriannuelle avec Teragir relative au relais local Eco Ecole

16

Approbation du règlement des médiathèques et ludothèques de la ville de Puteaux

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