Ordre du jour Conseil Municipal du 29 septembre 2021

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

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Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :

mercredi 29 septembre 2021 à 09h30

 

à la Mairie - Salons d’honneur - pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

 

 

 

 

 

 

1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 6 juillet 2021

4

Communications

5

Modalités de remboursement des adhérents n'ayant pu suivre les cours en téléenseignement dispensés par le Conservatoire, le service Culturel et le service des Sports

6

Taxe foncière - Limitation de l'exonération

7

Admission en non valeurs 2021

8

Décision modificative n°1 du Budget Principal

9

Désaffectation et déclassement du domaine de la Falaise

10

Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat en vue de la rénovation des espaces publics des quartiers Bellini et Arago

11

Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat pour le suivi des études de conception du projet du parc de l'esplanade de la Défense

12

Versement de subvention à l'association « Espaces »

13

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Pétanquistes »

14

Autorisation au Maire de signer le renouvellement de la convention d'objectifs et de financement des Relais d'Assistantes Maternelles

15

Autorisation au Maire de signer la convention territoriale préfigurative

16

Approbation de la charte Eco-crèche

17

Réitération de garantie d'emprunt pour le réaménagement d'un prêt souscrit en 2009 par Hauts-de-Seine Habitat

18

Autorisation au Maire de signer la convention relative au fonctionnement du centre de vaccination de Puteaux

19

Changement de dénomination de l'école Petitot

20

Renouvellement de la convention avec l'UNICEF pour le label « ville amie des enfants » et adoption du plan municipal 2020/2026

21

Approbation de la charte de l'arbre

22

Autorisation du Maire de signer la convention d'engagement Refuges LPO (Ligue de Protection des Oiseaux) pour le jardin du Naturoscope

 

Vous trouverez joints à la présente convocation les rapports et projets de délibération inscrits à l’ordre du jour.

 
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma parfaite considération.

 

Le Maire,

Joëlle CECCALDI-RAYNAUD

Vice-Président du Territoire

Paris Ouest La Défense

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