Ordre du jour Conseil Municipal du 8 décembre 2021

Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire,

ordre-du-jour_actualitehome_actualitehome

Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :

Mercredi 8 décembre 2021 à 09 h 30

à la Mairie – Salons d’honneur – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 15 octobre 2021

4

Communications

5

Autorisation au maire de signer avec le Département des Hauts-de-Seine l'avenant n°1 au contrat de développement 2021-2023

6

Mise en œuvre du conventionnement du Compte Epargne Temps

7

Rapport Social Unique 2020 (RSU)

8

Actualisation des ratios d'avancement de grade

9

Mise en place du télétravail à titre expérimental au sein de la ville de Puteaux

10

Adhésion au contrat groupe d'assurance des Risques Statutaires du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne

11

EcoQuartier des Bergères - Approbation du principe de désaffectation et déclassement par anticipation d'une partie du domaine public communal sur une partie des lots 8-9-10

12

EcoQuartier des Bergères - Cession de volumes surplombant la rue des Fontaines à la SAS Puteaux Charcot Bergères

13

EcoQuartier des Bergères – Acquisition du foncier au Département permettant de régulariser l'emprise foncière de l'école des Bergères

14

Foyer Gennevilliers – Cession amiable du bien situé au 30 rue Héloïse Michaud

15

Autorisation au Maire de signer la convention avec le syndic de l'immeuble situe au 10 rue du Moulin pour la réalisation d'un trompe-l'œil sur le mur pignon de l'immeuble

16

Approbation de rétrocession du droit au bail commercial sis 30 Boulevard Richard Wallace

17

Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de l'année 2022

18

Autorisation au Maire de signer la convention de création d'un service commun pour le partage d'un « Pole Cyber sécurité » au sein de l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense

19

Renouvellement du principe de la délégation de service public portant sur l'exploitation de la crèche Les Trois Ours située au 36 rue Charles Lorilleux à Puteaux

20

Renouvellement du principe de la délégation de service public portant sur l'exploitation de la Crèche "le petit chaperon rouge" située au 12 rue de l'Oasis à Puteaux

21

Renouvellement du principe de délégation de service public portant sur l'exploitation de la Crèche "Les petits loups" située au 1 rue Edgar Quinet

22

Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec le réseau Ville-Hôpital Val-de-Seine

23

Versement à la Ligue contre le cancer, au Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue contre le cancer et à l'institut Rafael de recettes et dons perçus dans le cadre des opérations « octobre rose » et « nager contre le cancer »

24

Retrait de la subvention accordée à l'association "Femmes 3000" et octroi d'une Subvention à l'association "Analyne"

25

Décision Modificative n°2 au Budget Principal

26

Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget 2022 - Budget principal

27

Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget 2022 - Budget annexe « Restaurant Administratif »

  • Partager cette page sur Twitter
  • Partager cette page

Autres actualités Ma ville

Offrez un cadeau 100% Puteaux

Vous n’avez pas d’idées de cadeaux pour Noël ? Pas de panique, le Puteaux Point Info vous propose une sélection de produits et créations du cru !

Lire la suite