Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 15 octobre 2026 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Désignation d'un secrétaire de séance
2 – Appel nominal
3 – Adoption du procès-verbal du 1er juillet 2026
4 – Communications
5 – Désignation du médiateur communal
6 – Adoption du règlement de la communication et de la salle de lecture des archives municipales de Puteaux
7 – Approbation de la candidature de la Ville de Puteaux au label « Ville et Village d'Accueil des Véhicules d'Epoque »
8 – Approbation de l'engagement de la Ville de Puteaux dans la démarche de candidature au label « Ville ou Pays d'Art et d'Histoire »
9 – Autorisation de signer le contrat d’Association d’Exploitant Garanti avec la société UGC Ciné Cité SAS
10 – Avis préalable du Conseil municipal sur la modification d’agrément de la crèche « Babilou Puteaux Verdun » située 114-115 rue de Verdun à Puteaux
11 – Approbation des avenants aux contrats de concessions de service publics à la gestion des crèches le château, les trois ours et le petit chaperon rouge
12 – Attribution de la concession de service de fourrière de véhicules automobiles sur le territoire de la Ville de Puteaux
13 – Approbation du dispositif d'aide financière municipale pour l'acquisition ou la location d'un système d'alarme ou de télé vidéosurveillance anti intrusion
14 – Renouvellement du dispositif d'aide financière municipale pour l'acquisition de matériel électroménager basse consommation
15 – Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce du local situé 30 boulevard Richard Wallace à Puteaux
16 – Approbation du principe de désaffectation et du déclassement par anticipation des lots n°1 et n°2 de l'immeuble situé 18 rue Louis Pouey à Puteaux
17 – Approbation de la modification du tableau des effectifs budgétaires de la ville
18 – Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel de la collectivité pour les agents nommés ou recrutés sur un emploi fonctionnel administratif supérieur de direction
19 – Mise en place de titres-restaurant au bénéfice des agents publics à temps complet (titulaires, stagiaires et contractuels) de la Ville ne pouvant accéder au restaurant municipal en raison de leurs horaires de travail
20 – Autorisation au Maire de signer l'avenant n°2 au contrat de développement 2024-2026 avec le Département des Hauts-de-Seine
21 – Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention régissant les modalités d’action de la ville de Puteaux en soutien ou support du Centre Communal d’Action Sociale
22 – Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Jean-Michel MARCHIONI aux Journées Impériales d'Aix-en-Provence
23 – Décision modificative n°1 du budget principal
24 – Décision Modificative n°1 du Budget Annexe restauration « le 67 »
25 – Décision modificative n°1 du budget annexe parkings
26 – Questions diverses