Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 20 mars 2026 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Installation du nouveau Conseil municipal
2 – Désignation d’un secrétaire de séance
3 – Élection du Maire
4 – Lecture de la Charte de l’élu local
5 – Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
6 – Élection des Adjoints au Maire
7 – Répartition des indemnités de fonction attribuées au Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués
8 – Délégation de pouvoirs au Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
9 – Exercice du droit à la formation des élus
10 – Détermination du nombre d’emplois de cabinet
11 – Détermination du nombre d’emplois fonctionnels de direction
12 – Élection des conseillers territoriaux supplémentaires au sein de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (EPT POLD)
13 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil municipal au conseil d’administration de l’Établissement Public Paris La Défense (PLD)
14 – Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et élection des représentants du Conseil municipal au sein de celui-ci
15 – Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des représentants du Conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres (CAO), à la Commission de délégation le service public (CoDSP), à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et à la Commission de contrôle financier (CCF)
16 – Élection des représentants du Conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
17 – Élection des représentants du Conseil municipal à la Commission de délégation de service public (CoDSP)
18 – Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
19 – Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier (CCF)
20 – Proposition de désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
21 – Proposition de désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
22 – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’administration des collèges et lycées et des conseils d’école
23 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal aux fins de délivrer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire ou d’un membre de sa famille
24 – Modalités de renouvellement de la Commission extra-municipale d’urbanisme
25 – Modalités de renouvellement du Conseil de la Jeunesse
26 – Modalités de renouvellement du Conseil économique, social et environnemental local (CESEL)
27 – Modalités de renouvellement du Conseil Local de Santé
28 – Modalités de renouvellement du Conseil des sages
29 – Modalités de renouvellement du Conseil Eco-citoyen
30 – Modalités de renouvellement du Conseil pour l’égalité entre les femmes et les hommes
31 – Modalités de renouvellement du Comité d’éthique pour le suivi de l’exploitation du réseau de vidéoprotection
32 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal aux instances de la société Publique Locale CITALLIA
33 – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Syndicats mixtes GENERIA et Agence Métropolitaine des Mobilités Partagées (AGEMOB)
34 – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Syndicats Intercommunaux de la Périphérie de Paris pour l’Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC), pour le Gaz et l’Électricité en Ile-de-France (SIGEIF), pour le Funéraire pour la Région Parisienne (SIFUREP) et à l’association SYNCOM
35 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil municipal à la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) de la Métropole du Grand Paris (MGP)
36 – Désignation de deux représentants du Conseil municipal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (EPT POLD)
37 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil municipal au Conseil d’Administration de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (EPT POLD)
38 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à la Commission consultative sur l’énergie de la Métropole du Grand Paris (MGP)
39 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil municipal au collège des représentants des collectivités territoriales de l’association « Partenaires pour l’emploi – mission locale rives de seine »
40 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil municipal à l’association « Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés »