Merci de bien vouloir lire l’ensemble des informations si après : La prise de rendez-vous est obligatoire pour toute instruction. Il vous appartient de demander autant de rendez-vous que de demandes de passeports. Un rendez-vous est valable pour l’établissement d’un seul passeport soit environ 15 minutes.
La prise de rendez-vous se fait de 2 façons : voir la page « Prise de rendez-vous»
Attention en cas de retard, le rendez-vous sera reporté. (voir disponibilité auprès de l’accueil de l’hôtel de ville)
Attention : Présence obligatoire au dépôt et au retrait des mineurs de plus de 12 ans et personnes majeures. Les mineurs de moins de 12 ans devront être présents et accompagnés d’une personne exerçant l’autorité parentale au dépôt du dossier.
Le dossier est instruit en Mairie mais traité par la Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt. Pour cette raison les délais d’attente sont indépendants de notre volonté et varient grandement en fonction des demandes enregistrées. Ces délais d’attente peuvent s’étendre de 2 à 10 semaines selon la période et, selon les motifs de la demande (perte et vol). Parfois, la sous-préfecture effectue des vérifications.
Pour le retrait
Après réception d’un SMS notifiant la mise à disposition de votre passeport (Attention si plusieurs pièces à récupérer, il y aura autant de sms), le retrait se fait sans rendez-vous dans le hall administratif de l’Hôtel de Ville. Pour ce faire, il convient de vous présenter muni du récépissé de votre demande (1ère demande, perte ou vol) ainsi que de l’ancien passeport.
Pour les personnes mineures, présence obligatoire, accompagnées du représentant légal (autorité parentale, tuteur, curateur).
Nous conservons le passeport dans nos locaux pendant 3 mois maximum. Passé ce délai, ils seront détruits. (En cas de non-réception du SMS, n’hésitez pas à revenir vers nous).
Vous disposez aussi d'un lien sur votre récépissé de demande pour avoir le suivi.
Pré-demande sur internet
Simplifiez vos démarches en effectuant une pré-demande en ligne sur ANTS.gouv.fr.
Ce télé-service accessible à tous est un véritable gain de temps lors de l’instruction de votre dossier en Mairie.
Rendez-vous sur ANTS.gouv.fr, rubrique «Mon Compte» / vos démarches
Une fois vos informations saisies, vous recevrez instantanément par mail et SMS le numéro de la pré-demande et un récapitulatif PDF (préférable d'imprimer le formulaire) avec lequel vous vous rendrez dans le Hall administratif le jour du rendez-vous pour finaliser votre demande de passeport biométrique.
Pièces à fournir
Dans le cas d’une première demande
Obligatoirement Carte nationale d’identité en cours de validité (original)
A défaut, si vous n’êtes pas en possession de votre Carte nationale d’identité:
Copie intégrale de l’acte de naissance original de moins de 3 mois :
(sauf si vous êtes né dans une commune où l'état civil est dématérialisé - liste disponible sur : https://ants.gouv.fr/Les-solutions/COMEDEC/Villes-adherentes-a-la-dematerialisation)
- À demander à la mairie du lieu de naissance, si le demandeur est né en France. - À demander au Service Central de l’État civil - 11 rue de la Maison Blanche – 44941 Nantes cedex 09, si le demandeur est né à l’étranger.
Les personnes nées à l’étranger ou de parents nés à l’étranger et ayant acquis ou opté pour la nationalité française, laquelle n’est pas mentionnée sur l’acte, devront en fournir la preuve : - certificat de nationalité française ou décret de naturalisation / réintégration ou - déclaration d’acquisition de la nationalité française ou acte de naissance du parent né en France (original). - Fournir en plus le titre de séjour ou le document avec photo délivré par la préfecture lors la cérémonie de naturalisation (original) + le passeport étranger (original + photocopie) ou la carte nationale d'identité européenne (original).
L'obtention d'extraits d’actes de naissance est gratuite et disponible en téléservice sur service-public.fr.
1 justificatif de domicile de moins d'un an (original) ou justificatif imprimé depuis l’espace client d’un site internet : Ex : quittance de loyer (non manuscrite), les quittances entre particuliers ne sont pas admises par les services de la préfecture. Ex : Factures ou échéancier d’eau, d'électricité, de gaz, de téléphone fixe ou mobile, taxe d’habitation ou avis d’imposition, appel de fond, attestation d'assurance logement. Les attestations et relances ne sont pas acceptées.
Personnes hébergées ou personnes majeures vivant chez leurs parents :
- Une lettre signée par l’hébergeant certifiant que vous y habitez depuis plus de 3 mois ou depuis votre naissance (Modèle sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39697)
- Justificatif de domicile de l’hébergeant de moins de 3 mois original ou justificatif imprimé depuis l’espace client d’un site internet.
- Carte d’identité de l’hébergeant (original)
Personne résidant sur un bateau :
- Attestation de propriété d’emplacement ou de location permanente, attestation de la capitainerie
- et la quittance d’assurance du bateau
- et un titre de propriété ou contrat de location en cours de validité du bateau.
Personne résidant dans un hôtel :
- Attestation d’hébergement du gérant ou du directeur de l’hôtel
- Une pièce officielle au nom du demandeur, portant la même adresse (ex : avis d’imposition ou de non-imposition, attestation de sécurité sociale, titre allocations familiales, documents de pôle emploi, CMU, etc...).
1 photographie d'identité récente (moins de 3 mois, vous ne pourrez donc pas réutiliser vos précédentes photos), en couleur, en bon état (pas de trace d'encre, de stylo, de trous, d’agrafes, de trombones, de marques, de déchirures, de plis...), format 3,5 cm x 4,5 cm, non autocollantes, non scannérisée, de face, tête nue (pas de bandeau, pas de barrettes, pas de serre-tête visibles) y compris pour les jeunes enfants, visage et cou dégagés, sans surbrillance et sans expression (bouche complètement fermée, ne pas voir les dents). Porteurs de lunettes: pas de verres teintés, ni de reflets. Les photos de classe ne sont pas acceptées.
Attention : les photos du photomaton ne sont pas nécessairement conformes même si le macaron «photo conforme» est présent. C’est la préfecture qui valide la conformité des photos.
Timbres fiscaux Achat en ligne, bureau de tabac ou centre des impôts :
- pour un mineur de 0 à 14 ans révolus, 17 euros (validité 5 ans)
- pour un mineur de 15 à 17 ans révolus, 42 euros (validité 5 ans)
- pour un majeur, 86 euros (validité 10 ans)
En complément des pièces ci-dessus pour le renouvellement du passeport :
Vous devrez obligatoirement restituer l’ancien passeport et présenter votre carte nationale d’identité. (Possibilité de garder le passeport en attendant d'avoir le nouveau.)
En cas d'incohérence sur l’état civil (nom, prénoms, date et lieu de naissance, accents, traits d’union…) entre le passeport et la carte nationale d’identité ou passeport à lecture optique : copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (original)
Si votre passeport est périmé depuis plus de 5 ans :
- Carte nationale d’identité en cours de validité (original)
A défaut, si vous n’êtes pas en possession de votre carte nationale d’identité :
- L’acte de naissance intégral de moins de 3 mois (original)
Le Passeport est payant en cas de dégradation accidentelle (déchiré, machine à laver, etc.)
En cas de perte, la déclaration de perte se fait lors de l'instruction de la nouvelle demande.
En cas de vol, la déclaration se fait auprès du Commissariat de police, fournir également la déclaration de vol.
Fournir également la copie du passeport perdu ou volé si possible ou un document avec photo pour identification (permis de conduire, carte nationale d’identité, pass navigo, carte vitale 2 avec photographie etc...).
Sinon fournir une attestation d'identité écrite par un proche ascendant/descendant majeur certifiant que c'est bien vous sur la photo d'identité (à prévoir en plus) + pièce d'identité de la personne qui l'a écrite.
Cas exceptionnels de gratuité
Le nouveau passeport ne sera alors reconduit que pour la période restante de validité dans les cas suivants
Le renouvellement pour changement d’État Civil (changement de nom, mariage…) doit se justifier par une copie intégrale d’acte de naissance ou de mariage de moins de 3 mois (original)
L’administration a commis une erreur lors de son établissement.
Passeport n'ayant plus aucune page de disponible pour visa et ce, pour la durée de validité restante (photocopier 4 dernières pages de visas tamponnées).
Si des visas sont toujours en cours de validité ou permanent, votre passeport sera annulé mais sera utilisable en parallèle avec le nouveau.
En complément
Personnes mariées
En cas de changement d’état civil : copie intégrale d’acte de mariage ou de naissance de moins de 3 mois (original).
Personnes divorcées
- Jugement de divorce original + photocopie (si vous continuez à porter votre nom d’épouse en nom d’usage)
- ou autorisation écrite + carte d’identité de l’ex-époux (copie recto-verso suffit) pour chaque demande (1ère, renouvellement, perte et vol).
Personnes veuves
- Acte de décès du défunt.
Vous êtes sous tutelle ou curatelle, vous devez nous fournir : - Le jugement de tutelle ou de curatelle (original). La présence du tuteur est obligatoire.
Passeport Grand Voyageur
Se reporter à la liste des pièces d’un renouvellement et y ajouter une lettre manuscrite motivant votre demande ou attestation de l’employeur. (Passeport 48 pages au lieu de 32).
Enfants mineurs
- Carte d’identité du représentant légal exerçant l’autorité parentale (original).
- Parents divorcés : dernier jugement de divorce (Convention Définitive) ou ordonnance (originaux).
- En cas de garde alternée (mentionnée dans le jugement du divorce) : un justificatif de domicile de moins de 3 mois pour chaque parent (original ou justificatif dématérialisé (imprimé) et leurs pièces d'identité (originaux)..
- Parents séparés : attestation en commun écrite (signée des 2 parents) sur l'exercice de l'autorité parentale (préciser chez quel parent vit l'enfant) + carte nationale d'identité du parent absent (original).
- Nom d’usage : autorisation écrite du parent absent qui mentionne son accord pour porter les 2 noms accolés en usage + sa pièce d’identité (original) pour chaque demande (1ère demande, renouvellement, perte et vol).
- Enfant né en France de parents nés à l'étranger : Certificat de Nationalité Française de l’enfant et titre républicain ou passeport étrangé ou carte nationale d'identité européenne (originaux).
- Enfant né en France dont l'un des parents est français : L'acte de naissance intégral de l'enfant (de moins de 3 mois) et carte nationale d'identité du parent français (original). - Enfant né à l'étranger de parents nés en France : L'acte de naissance intégral établi à Nantes (de moins de 6 mois) et carte nationale d'identité du parent (originale).
Cas exceptionnels
Seules les raisons professionnelles ou médicales sont considérées comme URGENTES.
En cas de motif professionnel, fournir une attestation (avec en-tête, tampon et signature) établie par l'employeur, indiquant la qualité de l'intéressé(e) au sein de l'entreprise, les dates de départ, de retour, le lieu et le motif du
déplacement, réservation ou billets d'avion ou de train (obligatoire).
Pour les dirigeants de société, fournir en plus un extrait de K-Bis de moins de 3 mois.
En cas de maladie grave ou de décès d’un ascendant ou d’un descendant , il sera exigé en plus du lien de parenté, un certificat décrivant la gravité de la maladie, la nécessité de votre présence ou, si tel est le cas, un acte de décès, la copie du billet d’avion, le livret de famille ou acte de naissance pour faire le lien de parenté. Si la personne est décédée en France, il faudra en plus l’attestation de transport de corps des Pompes Funèbres.
La délivrance en urgence du passeport est accordée uniquement sur décision de la Sous-préfecture (pas d'urgence pour un mineur).
Pour le retrait
Après la réception d’un SMS notifiant la mise à disposition de votre passeport, le retrait se fait sans rendez-vous (Attention si plusieurs pièces à récupérer, il y aura autant de sms).
Pour ce faire, il convient de vous présenter muni du récépissé de votre demande (1ère demande, perte ou vol). La présence de l'enfant n'est pas nécessaire pour les moins de 12 ans mais obligatoire pour les plus de 12 ans.
Nous conservons votre passeport dans nos locaux pendant 3 mois maximum. Passé ce délai, il sera détruit (en cas de non réception du SMS, n'hésitez pas à revenir vers nous).
Vous disposez aussi d'un lien sur votre récépissé de demande pour avoir le suivi.
La seule exposition où ce sont les enfants qui emmènent leurs parents est de retour, du 10 avril au 15 mai, à l’Hôtel de Ville pour une 4e édition haute en couleur. Après la sculpture, la peinture et le cinéma, Ma Petite Expo plongera les visiteurs dans une aventure colorée avec un départ au cœur des couleurs primaires, signature de l’artiste Piet Mondrian disparu il y a 80 ans, jusqu’aux mille et unes nuances que nous connaissons aujourd’hui. Des Tournesols de Van Gogh au bleu Klein en passant par le tutu vaporeux de la Danseuse de Renoir, l’exposition, conçue autant pour les enfants que pour leurs parents, promet de vous en faire voir de toutes les couleurs tout en vous faisant découvrir ou redécouvrir des dizaines d’œuvres d’art. Tout au long de la visite, la scénographie est réalisée à hauteur d’enfant dont la perception est nettement différente de celle des adultes.
Actualité -
Le nouveau Puteaux Pass numérique
Votre Puteaux Pass évolue ! Dès le 13 mars, créez ou renouvelez votre Puteaux Pass dans sa version numérique. Directement embarqué sur votre smartphone, ce pass 2.0 vous donne accès aux nombreux évènements et animations organisés tout au long de l’année à Puteaux ! Si vous êtez putéolien et êtes âgé de plus de 10 ans, rendez-vous dans un des 7 lieux de distribution à travers la ville muni d'une pièce d'identité en cours de validité (CNI, passeport, permis de conduire) et d'un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture de téléphone ou d'électricité, quittance de loyer). Avec le Puteaux Pass numérique, venez vivre le meilleur de Puteaux !
Actualité -
Charte de l'arbre : ça pousse à Puteaux !
Découvrez en vidéo la Charte de l’arbre mise en place par la Municipalité en 2021 ! Objectif : remettre les arbres au centre de la décision sur l’espace public.Quentin Caussieu, chef de projet du service des Espaces Verts, vous dévoile dans cette série tout ce que fait Puteaux pour ces êtres vivants qui font la poésie d’une ville !Retrouvez l'intégrale de la série sur la chaîne Puteaux TV
Actualité -
La « Promenade Charles Havas » inaugurée
À l’occasion de l’inauguration de la promenade Charles Havas sur le quai de Dion-Bouton, la Ville a également participé au 90e anniversaire de Jacques Séguéla, père de la publicité française, et vice-président de l’agence Havas, installée à Puteaux.
Actualité -
Les petits champions de la lecture
La demi-finale départementale des Petits champions de la lecture se tenait le 7 février dernier à Puteaux, au Palais de la Culture ! 16 enfants de cours moyen de 9 écoles de la Ville y ont participé, entre joie et appréhension, après une sélection par leurs professeurs. Ils ont lu des extraits librement choisis et qui ne devaient pas dépasser 3 min. Le ton, l’articulation, la relation du candidat avec le public venu en nombre soutenir nos petits champions, étaient autant de critères exigés par les membres du jury, composé de professeurs, de professionnels de l’édition, d’un représentant du ministère de la Culture, ou encore de membres de l’antenne putéolienne de l’association « Lire et faire lire » - très active auprès des enfants scolarisés - et d’une représentante de l’enseigne Cultura de La Défense qui a remis des produits culturels à tous les participants !Félicitations à Alma de l’école La Rotonde et Julie de l’école Pyramide qui représenteront les couleurs de Puteaux à la finale nationale le 27 mars prochain au Théâtre de Puteaux !Retrouvez le discours de Clémentine Beauvais, marraine des Petits Champions de la lecture 2023
Actualité -
Rétromobile 2024
Sans doute attirés par la voiture « Vis-à-Vis », cette grande dame produite à Puteaux en 1902 par De Dion-Bouton, plus de 4 000 curieux ont fréquenté le stand des Archives municipales de la Ville au Salon Rétromobile qui s’est tenu Porte de Versailles du 1er au 4 février
Actualité -
Top 92 à Puteaux
Puteaux accueille cette semaine le Tour Olympique et Paralympique des Hauts-de-Seine. Découvrez un programme rythmé par de nombreuses activités dans les écoles de la Ville ! Jusqu’au 26 janvier, les établissements scolaires et écoles municipales des sports se mettent à l’heure des jeux Olympiques ! Pour l’occasion, elles se passeront le témoin (ou plutôt le vase olympique) en organisant de multiples animations sportives !
Actualité -
Ma rue, mon quartier... rue Felix Pyat
Située au pied du quartier de La Défense, la rue Félix Pyat fut créée en 1895 mais se nommait autrefois rue Charles Decroix jusqu’en 1912, du nom de l’ancien maire de Puteaux.
Cette rue s’anime dès le début de la journée avec l’arrivée massive des familles et des jeunes Putéoliens qui passent les portes de leurs établissements scolaires. Bien que située au pied des tours de La Défense, la rue Felix Pyat arbore de nombreux coins végétalisés qui offrent un environnement calme et apaisant.
En la parcourant, nous passons devant le collège des Bouvets, des bâtiments d’habitation de couleur brique mais également des entreprises à l’architecture moderne.Tout ici est un symbole de dualité : les tours et la végétation, la crèche pour les tout-petits et le collège pour les plus grands, les hauts bâtiments professionnels et les basses habitations ainsi que l’allée pour les piétons qui contraste avec la rue remplie de voitures.
Actualité -
La Ville de Puteaux mobilisée pendant l’hiver
Chaque hiver, la ville de Puteaux et L’Établissement public interdépartemental Yvelines – Hauts-de-Seine, chargé de la viabilité du réseau routier départemental, se mobilisent au quotidien pour assurer des conditions de circulation optimale pendant l’hiver. A Puteaux, sept agents municipaux, soutenus par l'entreprise Dérichebourg Environnement, assurent une astreinte hivernale 24h/24, 7J/7 pour faire face aux urgences. Ces équipes, informés heure par heure des conditions météorologiques par Météo France, peuvent intervenir sur chaque secteur de la ville pour déneiger les routes et voies piétonnes principales et celles à forte pente (rues de la République, Monge, de Brazza...) au volent des saleuses, balayeuses, tractopelles et autres engins mécanisés.
Si les collectivités assurent le déneigement des voies publiques, rappelons que tous les Putéoliens, qu’ils soient propriétaires ou locataires, sont tenus de déneiger et saler le trottoir aux abords de leur logement. La Ville vous accompagne dans cette tache en mettant à disposition, des sacs de sel de 5 à 10 kg.Pour en profiter, il suffit de télécharger, d’imprimer et de compléter le coupon qui se trouve dans votre Puteaux Infos de Décembre 2023 (https://www.puteaux.fr/fileadmin/pdf-2023/Bulletin_SEL.pdf) puis de le remettre aux agents municipaux le jour de votre retrait, au dépôt Cadre de vie, situé 3 rue Volta.Ces sacs seront à récupérer du lundi au vendredi, de 11h15 à 12h et de 13h à 13h45 du lundi au vendredi, le samedi de 11h à 12h jusqu’au 9 mars 2024.alement que les fontaines publiques doivent être fermées pour protéger du gel, éviter tout risque de verglas et donc de chute.
Actualité -
Puteaux Académie : Mozart l'Opéra Rock
La Puteaux Académie a fait le show !
Les 13 Académiciens ont foulé les planches du Conservatoire JB Lully lors de deux représentations exceptionnelles ce week-end qui ont réuni plus 1000 spectateurs ! Ce fut un immense succès puisque le Conservatoire JB Lully a affiché complet lors des deux représentations. Une bien belle récompense pour les 13 académiciens après 9 mois de travail et de répétitions acharnées ! A leurs côtés, les 11 professeurs du Conservatoire étaient particulièrement émus et ont confié leur fierté devant la performance de leurs petits protégés, dont certains se produisaient pour la première fois sur une scène.Entre chant, musique et danse, les accords de Mozart l’Opéra Rock ont résonné dans tout Puteaux devant un public conquis ! Deux spectacles qui se sont soldés par une standing ovation bien méritée !Voici la première représentation le 2 décembre 2023 ainsi que quelques bonus mémorables