Octobre rose : participez aux Foulées Roses
Organisée dans le cadre d’Octobre rose, cette animation pédestre caritative vous sera proposée sous deux formats : un parcours de 3km ou de 5km, au départ de l'Esplanade de l’Hôtel de Ville.
Lire la suiteMesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
mercredi 5 avril 2023 à 09 h 30
à la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 |
Désignation d'un secrétaire de séance |
2 |
Appel nominal |
3 |
Adoption du procès-verbal du 8 mars 2023 |
4 |
Communications |
5 |
Présentation du budget climat 2021 et du rapport développement durable portant sur les actions réalisées par la Ville de Puteaux en 2021 et 2022 |
6 |
Présentation du Rapport d'Activité 2022 |
7 |
Attribution de la concession de service public portant sur l'exploitation de crèches sur la Ville de Puteaux |
8 |
Approbation du principe de la concession de service public portant sur l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la Commune de Puteaux |
9 |
Présentation du rapport relatif à l'exercice des recours annuels préalables obligatoire (RAPO) aux forfaits post-stationnement pour l'année 2022 |
10 |
Autorisation au Maire de signer la convention avec l'Eco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots jetés sur la voie publique |
11 |
Approbation de la convention sur la protection des données responsables de traitement indépendants entre EG VACATION RENTALS IRELAND LIMITED et la Ville de Puteaux |
12 |
Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation de la Ville d'Opocno |
13 |
Débat portant sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale Complémentaire (PSC) pour les agents publics communaux de la Ville et du CCAS de Puteaux |
14 |
Approbation de la modification du tableau des effectifs budgétaires de la Ville de Puteaux pour l'année 2023 |
15 |
Adoption du règlement intérieur des activités annuelles sport, culture et jeunesse |
16 |
Adoption du nouveau règlement intérieur du Conservatoire Jean Baptiste Lully |
17 |
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives de Puteaux et approbation de la convention d'objectifs type |
18 |
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations non sportives de Puteaux et approbation de la convention d'objectifs type |
19 |
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de Puteaux |
20 |
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat |
21 |
Adoption du compte de gestion 2022 du budget principal |
22 |
Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe du restaurant administratif |
23 |
Adoption du Compte Administratif 2022 du budget principal |
24 |
Adoption du Compte Administratif 2022 du budget annexe du restaurant administratif |
25 |
Affectation du résultat constaté au compte administratif 2022 du budget principal |
26 |
Affectation du résultat constaté au compte administratif 2022 du budget annexe du restaurant administratif |
27 |
Fixation des tarifs de la taxe de séjour au réel applicables à compter de 2024 |
28 |
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2023 |
29 |
Adoption du budget primitif 2023 du budget principal |
30 |
Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe du restaurant administratif |
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