1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 8 mars 2023

4

Communications

5

Présentation du budget climat 2021 et du rapport développement durable portant sur les actions réalisées par la Ville de Puteaux en 2021 et 2022

6

Présentation du Rapport d'Activité 2022

7

Attribution de la concession de service public portant sur l'exploitation de crèches sur la Ville de Puteaux

8

Approbation du principe de la concession de service public portant sur l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la Commune de Puteaux

9

Présentation du rapport relatif à l'exercice des recours annuels préalables obligatoire (RAPO) aux forfaits post-stationnement pour l'année 2022

10

Autorisation au Maire de signer la convention avec l'Eco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots jetés sur la voie publique

11

Approbation de la convention sur la protection des données responsables de traitement indépendants entre EG VACATION RENTALS IRELAND LIMITED et la Ville de Puteaux

12

Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation de la Ville d'Opocno

13

Débat portant sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale Complémentaire (PSC) pour les agents publics communaux de la Ville et du CCAS de Puteaux

14

Approbation de la modification du tableau des effectifs budgétaires de la Ville de Puteaux pour l'année 2023

15

Adoption du règlement intérieur des activités annuelles sport, culture et jeunesse

16

Adoption du nouveau règlement intérieur du Conservatoire Jean Baptiste Lully

17

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives de Puteaux et approbation de la convention d'objectifs type

18

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations non sportives de Puteaux et approbation de la convention d'objectifs type

19

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de Puteaux

20

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat

21

Adoption du compte de gestion 2022 du budget principal

22

Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe du restaurant administratif

23

Adoption du Compte Administratif 2022 du budget principal

24

Adoption du Compte Administratif 2022 du budget annexe du restaurant administratif

25

Affectation du résultat constaté au compte administratif 2022 du budget principal

26

Affectation du résultat constaté au compte administratif 2022 du budget annexe du restaurant administratif

27

Fixation des tarifs de la taxe de séjour au réel applicables à compter de 2024

28

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2023

29

Adoption du budget primitif 2023 du budget principal

30

Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe du restaurant administratif