Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 3 décembre 2024 à 9h30 à la Mairie – Salle du Conseil pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
2 – Désignation d’un secrétaire de séance
3 – Appel nominal
4 – Adoption du procès-verbal du 17 octobre 2024
5 – Communications
6 – Présentation du rapport d’activité pour l’année 2023 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
7 – Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l’année 2023
8 – Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP
9 – Modification du règlement intérieur des stages Multisports
10 – Approbation du Règlement intérieur de l’utilisation de la piste d’athlétisme du Stade Paul Bardin
11 – Approbation du règlement intérieur du Puteaux Information Jeunesse
12 – Adhésion au réseau Micro-folie
13 – Autorisation de signer les conventions pour les dispositifs “Ecole au Cinéma” et “Collège au Cinéma”
14 – Modification de secteurs scolaires d’écoles publiques de Puteaux
15 – Autorisation de signer une convention avec l’Etat relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
16 – Autorisation de signer une convention de partenariat entre le centre médical Francoise Dolto et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Hauts-de-Seine
17 – Autorisation de signer une convention pour la mise à disposition d’équipements urbains durables, écologiques et sportifs
18 – Autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention de superposition d’affectations du domaine public de financement et de gestion des relations entre la Commune et le Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole dans le cadre de la mise en œuvre du service public Vélib’
19 – Dénomination de la place située au croisement de la rue Edouard Vaillant et du Cours du Maréchal Leclerc en l’honneur de Marceline SEBALT
20 – Cessions foncières à la Société des Grands Projets dans le cadre de la réalisation de la ligne 15 Ouest du métro du Grand Paris Express
21 – Déclassement et désaffectation d’une partie de la parcelle cadastrée section V n°221 située 30 rue des Bas Rogers à Puteaux
22 – Cession des lots de copropriété n°3 et n°11 de l’immeuble sis 18 rue Anatole France, parcelle cadastrée section R n°135
23 – Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de l’année 2025
24 – Désignation du médiateur communal
25 – Présentation du Rapport Social Unique 2023
26 – Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale
27 – Actualisation de la liste des emplois de la collectivité pouvant bénéficier d’un logement de fonction
28 – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association IDE’SERT
29 – Versement à la Ligue contre le cancer des recettes perçues dans le cadre de l’opération “Octobre rose”
30 – Dispositions Budgétaires applicables avant le vote du Budget 2025-Budget Principal
31 – Dispositions Budgétaires applicables avant le vote du Budget 2025 du Budget Annexe “Restaurant Administratif”