Arrêtés municipaux

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Mai 2023

Arrêté portant réglementation provisoire de circulation et stationnement rue Francis de Pressensé.

Arrêté n°VOI-2023-387, 22 mai 2023 238,14 kB

 

Arrêté portant réglementation provisoire de circulation rue Parmentier.

Arrêté n°VOI-2023-382, 22 mai 2023 233,13 kB

 

Arrêté d'ouverture de la salle de sport "Or Air Fitness" - Lot 851A Centre commercial Westfield Les Quatre Temps 15, parvis de La Défense 92800 Puteaux.

Arrêté n°ARG-2023-359, 12 mai 2023 1,47 MB

 

Arrêté d'ouverture de l'école "EISEG" Bâtiment "Vendôme A" Les Collines de l'Arche 76 route de la Demi-lune 92800 Puteaux.

Arrêté n°ARG-2023-358, 11 mai 2023 1,88 MB

 

Arrêté portant réglementation provisoire de stationnement et de circulation rue Chantecoq & Place Simone et Antoine Veil.

Arrêté n°VOI-2023-373, 11 mai 2023 270,61 kB

 

Arrêté d'ouverture de la boutique "Nez York" lot n°332 Centre commercial Westfield les Quatre Temps 15, parvis de la Défense 92800 Puteaux.

Arrêté n°ARG-2023-335, 3 mai 2023 1,45 MB

 

Arrêté d'ouverture de la boutique "Miniso" lot n°LC653 Gare RER A "La Défense - Arche" Parvis de la Défense 92800 Puteaux.

Arrêté n°ARG-2023-334, 9 mai 2023 1,62 MB

 

Avril 2023

Arrêté portant réglementation provisoire de stationnement rue Chantecoq de la République & rue Victor Hugo.

Arrêté n°VOI-2023-341 25 avril 2023 323,07 kB

 

Arrêté portant réglementation de l’accès au Palais des sports et à ses équipements sur l’Ile de Puteaux.

Arrêté n°VOI-2023-291, 19 avril 2023 601,41 kB

 

Réglementation provisoire de circulation et de stationnement Angle rue Anatole France et angle Place Antoine et Simone Veil.

Arrêté n°VOI-2023-323 18 avril 2023 662,76 kB

 

Réglementation provisoire de circulation et de stationnement rue Fernand Pelloutier.

Arrêté n°VOI-2023-321 17 avril 2023 564,28 kB

 

Arrêté d'ouverture de la boutique "POLTRONESOFA" Lot n°104 Centre commercial Westfield les Quatre Temps, 15 parvis de la Défense 92800 Puteaux.

Arrêté n°ARG-2023-271, 7 avril 2023 561,21 kB

 

Réglementation provisoire du stationnement Parking Ile de Puteaux.

Arrêté n°VOI-2023-298, 6 avril 2023 516,93 kB

Mars 2023

Arrêté d'ouverture de l'établissement recevant du public ERP 1 "Campus Cyber" 5-7 rue Bellini 92800 Puteaux.
Arrêté n°ARG-2023-244, 28 mars 2023

Arrêté d'ouverture de l'établissement recevant du public école "SUP DE VINCI" CNIT 2 place de la Défense 92800 Puteaux.
Arrêté n°ARG-2023-233, 23 mars 2023

Réglementation des horaires d'ouverture des Parcs, Squares. Jardins Publics, Passages et aires de jeux situés sur la ville de Puteaux.
Arrêté n°ARG-2023-125, 13 mars 2023

Réglementation des Parcs, Squares. Jardins Publics, Passages et aires d€ jeux situés sur la ville de Puteaux.
Arrêté n°ARG-2023-124, 13 mars 2023

Règlement provisoire du stationnement et de circulation Rue Jean Jaurès.
Arrêté n°VOI-2023-209 9 mars 2023

Règlement provisoire du stationnement et de circulation Rue Chantecoq.
Arrêté n°VOI-2023-208 9 mars 2023

Février 2023

Règlement provisoire des regroupements de personnes sur un secteurs à des horaires définis.
Arrêté n°ARG-2023-105 9 février 2023

Janvier 2023

Arrêté d'ouverture de l'établissement recevant du public "La Cité de l'Histoire" "Socle - Foyer - Rue" de la Grande Arche 1, parvis de la Défense 92800 Puteaux.
Arrêté n°ARG-2023-073 27 janvier 2023

Réglementation provisoire de stationnement et de circulation sur l'ensemble des rues de la commune.
Arrêté n°VOI-2023-078 23 janvier 2023

Arrêté d'ouverture partielle de l'établissement recevant du public "La Cité de l'Histoire" "Socle - Foyer - Rue" de la Grande Arche 1, parvis de la Défense 92800 Puteaux.
Arrêté n°ARG-2023-055 18 janvier 2023

Réglementation relative à la pollution sonore et lumineuse sur la Ville de Puteaux.

Arrêté n°ARG-2023-054 17 janvier 2023

Délégation de fonctions à Madame Anne-Marie AMSELLEM pour signer l'acte d'acquisition par la ville de la parcelle sise 24 rue Anatole France cadastrée R no 271 à Puteaux.
Arrêté n°ARG-2023-052 12 janvier 2023

Arrêté de délimitation de parcelles cadastrées Section AC no177 et 180 à Puteaux (domaine public hors voirie).
Arrêté n°ARG-2023-029 05 janvier 2023

Décembre 2022

Arrêté de retrait des délégations de fonctions de Madame Valérie SOULAINE - 10ème Adjoint au Maire.
Arrêté n°ARG-2022-880 28 décembre 2022

Arrêté portant dérogation a la règle du repos dominical des commerces pour l'année 2023.
Arrêté n°ARG-2022-879 27 décembre 2022

Arrêté de Réglementation provisoire de circulation, et de stationnement Rue Cartault.
Arrêté n°VOI-2022-1077 22 décembre 2022

Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale relevant des compétences de l'Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense.
Arrêté n°ARG-2022-861 21 décembre 2022

Arrêté d'ouverture de la Ludothèque 10/10 ter rue Voltaire 92800 Puteaux.
Arrêté n°ARG-2022-857 14 décembre 2022

Arrêté d'ouverture de la boutique "H&M" lot no851 Centre commercial Westfield les Quatre temps 15, parvis de la Défense 92800 Puteaux.
Arrêté n°ARG-2022-845 08 décembre 2022

Arrêté de Réglementation provisoire de circulation, et de stationnement Jardin Boieldieu.
Arrêté n°VOI-2022-1044 08 décembre 2022

Novembre 2022

Arrêté de désignation de représentants au sein du conseil des Sages a la suite du départ d'un de ses membres.
Arrêté n°VOI-2022-814 28 novembre 2022

Arrêté de Réglementation provisoire de Stationnement et de circulation dans diverses rues de la Ville.
Arrêté n°VOI-2022-1007 24 novembre 2022
 

Arrêté de Réglementation provisoire de circulation, Contre allée quai de Dion Bouton.
Arrêté n°ARG-2022-1006 24 novembre 2022

Arrêté de Réglementation provisoire de l'accès a l'esplanade de l'hôtel de Ville, Puteaux en Glace.
Arrêté n°VOI-2022-1005 24 novembre 2022
 

Arrêté de délégation de fonction à M. Robert BERNASCONI - 11ème Adjoint au Maire
Arrêté n°ARG-2022-811 23 novembre 2022
 

Arrêté de délégation de fonction à M. Jean-Marie BALLET - 3ème Adjoint au Maire
Arrêté n°ARG-2022-810 23 novembre 2022

Arrêté instituant les bureaux de votes pour les elections professionnelles 2022
Arrêté n°ARG-2022-2701 22 novembre 2022
 

Arrêté de délégation de signature au Directeur de l'Aménagement Urbain en matière de droit des sols
Arrêté n°ARG-2022-785 14 novembre 2022
 

Arrêté de délégation de signature au Responsable Urbanisme de la Direction de l'Aménagement Urbain en matière de droit des sols
Arrêté n°ARG-2022-785 14 novembre 2022
 

Arrêté de Réglementation relative au bruit sur la ville de Puteaux.
Arrêté n°ARG-2022-796 16 novembre 2022
 

Arrêté de délégation de signature donnée a Mme Myriam DESBRUYERES DIRECTRICE DE LA VOIRIE.
Arrêté n°ARG-2022-733 28 octobre 2022

Octobre 2022

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées.
Arrêté n°ARG-2022-111 12 octobre 2022

 

Arrêté municipal de l'arrêt sur station de Taxis/VTC - Place Carpeaux.

Arrêté n°VOI-2022-942 27 octobre 2022 661,10 kB

 

Arrêté municipal de réglementation provisoire de circulation - Rue Voilin.
Arrêté n°VOI-2022-928 20 octobre 2022

 

Arrêté municipal de réglementation provisoire de circulation - Rue Auguste Blanche.
Arrêté n°VOI-2022-927 20 octobre 2022

 

Arrêté municipal d'ouverture de l'immeuble de grande hauteur "Tour HEKLA".
Arrêté n°ARG-2022-715 19 octobre 2022

 

Arrêté municipal de "Décision de non opposition a une déclaration préalable".
Arrêté n°ARG-2022-714 18 octobre 2022

 

Arrêté municipal de délégation de fonctions.
Arrêté n°ARG-2022-653 octobre 2022

 

Septembre 2022

Arrêté municipal de réglementation provisoire de circulation et de stationnement.
(rue Roque de Fillol)
Arrêté n°VOI-2022-874 publié le 29 septembre 2022

 

Arrêté municipal de réglementation provisoire de circulation.
(rue Anatole France - Marius Jacotot - Jean Jaures - rue Godefroy - Benoit Malon - Voltaire - des Pavillons - place Simone Veil - de l'Abbé Guibert et quai Dion Bouton - allée Georges Hassoux et allée des Sports)
Arrêté n°VOI-2022-850 publié le 20 septembre 2022

 

Arrêté municipal provisoire du stationnement.
(rue Anatole France - place Simone Veil - rue Godefroy - allée G. Hassoux - allée des Sports - contre allée quai Dion Bouton)
Arrêté n°VOI-2022-849 publié le 20 septembre 2022

 

Arrêté municipal de délégation de pouvoir.
Arrêté n°ARG-2022-627 publié le 15 septembre 2022

 

Arrêté municipal de délégation de pouvoir.
Arrêté n°ARG-2022-626 publié le 15 septembre 2022

 

Arrêté municipal de réglementation provisoire de circulation et de stationnement.
(rue Gutenberg)
Arrêté n°VOI-2022-821 publié le 08 septembre 2022
 
 

Arrêté municipal de réglementation provisoire de circulation et de stationnement.
(rue des Bas Rogers - rue Rouget de Lisle)
Arrêté n°VOI-2022-818 publié le 07 septembre 2022
 
 

Arrêté municipal de réglementation provisoire de circulation et de stationnement.
(quai de Dion Bouton)
Arrêté n°VOI-2022-813 publié le 06 septembre 2022

 

Août 2022

Réglementation provisoire de circulation et de stationnement - Allée et Parking Georges Hassoux, Allée des Sports, l’Ile de Puteaux
Arrêté n°VOI-2022-797 publié le 25 août 2022

 

Arrêté municipal de délégation de signature
Arrêté n°ARG-2022-610 publié le 30 août 2022

 

Procès-verbal d'abandon des sépultures perpétuelles
Procès-verbal publié le 30 août 2022

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