Ordre du jour Conseil Municipal du 15 octobre 2021

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

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Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le : vendredi 15 octobre 2021 à 09 h 30à la Mairie – Salons d’honneur – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

 

 

 

 

1

Désignation d'un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 29 septembre 2021

4

Communications

5

Approbation de la charte d'utilisation des véhicules de service et vélos

6

Approbation de la modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux

7

Attribution de la concession de service public de distribution de chaud et de froid en front de seine à Puteaux

8

Modification n°1 de la délégation de service public sous forme de concession portant sur la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil pour jeunes enfants sur le terrain situe 28/30 rue Lucien Voilin à Puteaux

9

Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de chaque Établissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

10

Approbation de rétrocession du droit au bail commercial sis 30 Boulevard Richard Wallace

11

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Pétanquistes »

12

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Espaces »

13

Autorisation au maire d'appliquer une exonération sur la facturation des terrasses

14

Acquisition d’une voiture ancienne Mochet

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