Conseil municipal du lundi 25 mai 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 25 mai 2020 à 9h30 dans les Salons d'honneur de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour du conseil municipal

À l'ordre du jour de la séance :

1

Installation du nouveau Conseil municipal

2

Election du Maire

3

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire

4

Election des Adjoints au Maire

5

Lecture de la Charte de l'élu local

6

Communications

7

Délégation de pouvoirs au Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

8

Exercice du droit à la formation des élus

9

Demande auprès du Préfet d'octroi de deux titres de "Maire-adjoint honoraire"

10

Détermination du nombre d'emplois de cabinet

11

Détermination du nombre d'emplois fonctionnels de direction

12

Election des conseillers territoriaux supplémentaires au sein de l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense

13

Election des représentants du Conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Etablissement Public Paris La Défense

14

Désignation des membres du Conseil d'administration de l'Office de l'Habitat de Puteaux, rattaché à l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense

15

Fixation du nombre d’administrateurs au sein du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale et désignation des représentants du Conseil municipal

16

Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

  

Afin que l'installation des conseils municipaux se déroule dans le respect des prescriptions sanitaires nécessaires, le législateur et le Gouvernement ont mis en place différentes mesures et facultés, en particulier :

  • le respect d’une superficie de 4m² minimum par personne présente,
  • le quorum est atteint lorsque le tiers des membres du Conseil municipal est présent,
  • chaque conseiller municipal peut être porteur de deux pouvoirs,
  • il est préconisé de porter un masque individuel, de se laver régulièrement les mains avec une solution hydroalcoolique et d’utiliser un stylo personnel (lesquels seront remis en séance),
  • la possibilité de décider du huis-clos (article L.2121-18 du CGCT).
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