Le conseil municipal du vendredi 26 juin

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra vendredi 26 juin à 19h30 dans la salle du conseil à l'Hôtel de Ville.

Hôtel de Ville

L’ordre du jour est le suivant :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
 
2.Appel nominal
 
3. Délégation de pouvoirs au Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
 
4. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal   
 
5. Répartition des indemnités de fonction attribuées aux Maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
 
6. Exercice du droit à la formation des élus
 
7. Représentation du Conseil municipal au sein de la Commission d’appel d’offres
 
8. Représentation du Conseil municipal au sein de la Commission consultative des services publics locaux 
 
9. Représentation du Conseil municipal au sein de la Commission d’ouverture des plis pour les délégations de service public
 
10. Fixation du nombre d’administrateurs au sein du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale. Désignation des représentants du Conseil municipal 
 
11. Fixation du nombre de représentants du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat de Puteaux. Désignation des représentants du Conseil municipal
 
12. Représentation du Conseil municipal au sein du Syndicat intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
 
13. Représentation du Conseil municipal au sein du Syndicat intercommunal funéraire pour la Région parisienne (SIFUREP
 
14. Représentation du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
 
15. Représentation du Conseil municipal au sein du Syndicat Mixte de Chauffage Urbain de La Défense (SICUDEF)
 
16.Représentation du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’Etablissement Public d’Aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA)
 
17. Représentation du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte Paris-Métropole
 
18. Représentation du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte Autolib’ Métropole
 
19. Représentation du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de la Maison de l’Emploi 
  
20. Représentation du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de la Mission locale intercommunale Partenaires pour l’emploi
 
21. Fixation du nombre de représentants du Conseil municipal au sein du comité de la Caisse des écoles. Désignation des représentants du Conseil municipal 
 
22. Représentation du Conseil municipal au sein des conseils d’administration des lycées et collèges et au sein des conseils d’école 
 
23. Désignation d’un membre du Conseil municipal en charge des questions de Défense
 
24. Renouvellement de la Commission extra-municipale des autorisations d’urbanisme
 
25. Désignation d’un représentant du Conseil municipal aux fins de délivrer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire ou d’un membre de sa famille
 
26. Désignation des contribuables appelés à être membres de la commission communale des impôts directs
 
27. Désignation des contribuables appelés à être membres de la commission intercommunale des impôts directs
 
28. Représentation du Conseil municipal au sein de l’Association SYN-COM
 
29. Représentation du Conseil municipal au sein du comité stratégique de la société du Grand Paris 
 
30. Renouvellement du Comité d’éthique pour le suivi de l’exploitation du réseau de vidéoprotection 
  
31. Renouvellement du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
 
32. Renouvellement du Conseil économique, social et environnemental local (CESEL)
 
33. Renouvellement du Conseil des sages

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