Le conseil municipal du mercredi 9 mars

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mercredi 9 mars à 19h30 dans la salle du conseil à l'Hôtel de Ville.

Hotel de ville de Puteaux en hiver

1 Désignation d'un secrétaire de séance
 
2 Appel nominal
 
3 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2015
 
4 Communications 
 
5 Modification de la délégation de pouvoir au Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
 
6 Election de deux conseillers municipaux au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
 
7 Désignation d'acquéreur et cession d'un terrain non bâti cadastré 62 v 217 de la parcelle sise 31 Rue Rouget de l'Isle et 91 boulevard Richard Wallace 
 
8 Opération de création d'un franchissement de la Seine entre la Ville de Puteaux et l'île de Puteaux – Validation du principe de réalisation de l'opération – Approbation des coûts afférents – Lancement d'un concours pour le choix d'une maîtrise d'œuvre – constitution du jury – demande de subventions
 
9 Opération de construction de deux tribunes (football et rugby) et des annexes sportives pour le stade Paul Bardin et Léon Rabot Allée Georges Hassoux sur l'île de Puteaux – Validation du principe de réalisation de l'opération – Approbation des coûts afférents – Lancement d'un concours pour le choix d'une maîtrise d'œuvre – constitution du jury – demande de subventions
 
10 Avenant n°2 à la convention de groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des écoles et avenant n°3 à la convention de groupement de commandes entre la Ville et L'Office Public de l'Habitat de Puteaux 
 
11 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF)
 
12 Autorisation au Maire de signer une convention de reversement avec le Syndicat de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (S.I.P.P.E.R.E.C.)
 
13 ZAC des Bergères - Lot 6 de l'Ilot des Moisiaux, lots 20 et 21 de l'Ilot de la Rotonde - Confirmation des désaffectations et déclassements, désaffectation et déclassement complémentaire du domaine public (J8p), réitération des CCCT des lots n°6, 20 et 21, modification du CCCT du lot n°6, réitértion des cessions des lots n°6 et 20 et échange des parcelles J8p et J91p
 
14 Autorisation de poursuivre les procédures de révision du Plan Local d'Urbanisme et du Règlement Local de Publicité engagées par la Commune de Puteaux
 
15 Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec l'association CAP Mariage Ile-de-France
 
16 Autorisation au Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales
 
17 Modification du règlement intérieur de la piscine des deux coupoles, de la piscine du Palais des Sports et de la piscine Marius Jacotot
 
18 Autorisation au Maire de signer la convention fixant les modalités des concours et moyens apportés par la Ville de Puteaux pour participer au fonctionnement du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
 
19 Autorisation au Maire de signer la convention portant adhésion à l'accord national des centres de santé 
 
20 Mise en œuvre du don de jours de congés à un agent public parent d'un enfant gravement malade
 
21 Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat pour la mise en place d'un dispositif de congés solidaires pour les agents communaux
 
22 Autorisation au Maire de signer l'avenant à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire santé au profit de la Ville et du Centre Communal d'Action sociale
 
23 Versement du solde des subventions municipales aux associations sportives de Puteaux et acceptation des avenants n°2 aux conventions d'objectifs
 
24 Avenant n°1 à la convention triennale d'objectifs entre la ville et l'association "Le Rendez-Vous des Parents"
 
25 Rapport d'orientations budgétaires

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